Chariots de manutention

Les deux réunions plénières, ISO et CEN, qui se sont tenues au mois d’avril, dans le domaine de la sécurité des chariots de manutention, ont pris des orientations différentes qui devront, à terme, être consolidées au plan européen.

L’ISO/TC 110/SC 4 "Chariots tout-terrain" à responsabilité française (présidence : Patrice Caulier de BOBCAT, secrétariat : AFNOR), dont la première réunion s’est tenue les 12 et 13 avril derniers, a souhaité développer des normes sous seul label ISO, sans qu’elles soient traitées dans le cadre de l’accord de Vienne. Il tire là les enseignements des difficultés rencontrées entre le CEN/TC 150 et l’ISO/TC 110/SC 2 : les projets de révision de l’ISO 3691 "Sécurité des chariots de manutention", depuis 1999, ont évolué pour proposer des textes à options, avec des niveaux de sécurité différents, dont certains ne peuvent donner satisfaction à la directive "Machines". Malgré le rappel de la France de l’impossibilité de publier au JOUE la référence de telles normes, pour qu’elles puissent donner présomption de conformité à la directive machines, une large majorité de pays européens s’est prononcée, lors de la réunion du CEN/TC 150 du 16 avril, pour la poursuite du travail en parallèle.

Pour la sécurité des chariots à portée variable, l’équation suivante sera donc à résoudre : qu’ils soient industriels ou tous terrains, ils font aujourd’hui l’objet de la norme EN 1459. La révision de cette norme au plan ISO (pour devenir EN ISO) sera limitée aux chariots industriels ; les chariots tous terrains ont été transférés au TC 110/SC 4, qui a décidé de ne pas travailler en parallèle avec le CEN. Que deviendra donc la partie de l’EN 1459, qui n’aura pas de pendant ISO ?

Concernant son domaine de compétence qui est aujourd’hui limité aux chariots à portée variable tout-terrain, le sous-comité ISO/TC 110/SC 4 a estimé que les problématiques étaient les mêmes pour les chariots à mât et a donc souhaité étendre son domaine à l’ensemble des machines tous terrains ; il a mis en place les sept groupes de travail suivants :

- WG 1 : sécurité des chariots tous terrains (animation française)

- WG 2 : prescriptions pour les utilisateurs

- WG 3 : applications en oscillations libres

- WG 4 : visibilité

- WG 5 : stabilité (en groupe joint avec l’ISO/TC 110/SC 2/WG 11)

- WG 6 : plate-forme de travail/de personnel

- WG 7 : indicateurs de moment/de surcharge

De son côté, le CEN/TC 150 "Sécurité des chariots de manutention" réuni à Londres le 16 avril, a discuté des répercussions de la révision de la directive "Machines" sur ses normes. L’Allemagne s’est proposée de faire une analyse d’impact, sauf pour les chariots à portée variable, gérés par la France. Il a par ailleurs décidé d’ajouter officiellement à son programme de travail un sujet sur la visibilité des chariots à portée variable, afin de répondre à une objection formelle déposée par le Royaume-Uni.

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